CR CTMEN 15 juin
Décret dérogatoire accès classe exceptionnelle, Indemnité accueil élèves, Indemnité REP+, Pouvoir disciplinaire Directeur du CNED, Entretien professionnel annuel des personnels de direction, Inscription des écoles ou établissements en REP+, Formation des personnels à la laïcité et aux valeurs de la République.