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Documents joints

25 février 2020

Disponibilité

Disponibilité

Les premières demandes et les demandes de renouvellement doit parvenir à l’IEN de circonscription avant le 5 mars 2020.

Les disponibilités de droit peuvent être demandées à tout moment de l’année.

Les demandes de réintégration doivent être adressées au service DRH de la DSDEN avant le 13 mars 2020.

Dès lors qu’un PE est en disponibilité, il perd son poste.

Vous trouverez ci-contre :

* La Circulaire départementale

* Déclaration d’exercice d’activité professionnelle pour l’année 2020-2021 : Annexe 1

* Attestation de non exercice d’activité professionnelle : Annexe 2

* Liste des pièces justificatives à fournir pour la conservation des droits à l’avancement : Annexe 3

* Imprimé de 1ère demande de mise en disponibilité : Annexe 4

* Imprimé de Renouvellement de demande de mise en disponibilité : Annexe 5

* Liste des pièces justificatives à joindre à la demande de disponibilité : Annexe 6

* Imprimé de demande de réintégration après une mise en disponibilité : Annexe 7

 

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